Mentions légales
Mentions Légales
INFORMATIONS LÉGALES
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Le Onzieme, Société par actions simplifiée au capital de 5000,00 euros, dont le siège social est situé au 10 rue St Lazare, 95290, L'Isle Adam, France, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 821 454 428.
Numéro de contact : 06 47 59 47 95
Adresse de contact : contact@leonzieme.fr
L’accès et l’utilisation du site www.leonzieme.fr (ci-après « le Site ») sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
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Edition du site :
LE ONZIEME, SAS, au capital de 5000,00 euros
Représenté par M. Roser Manguele , Président – roser.manguele@gmail.com
RCS Paris : 821 454 428.
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ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le Directeur de publication est :
Le Onzieme, Société par actions simplifiée au capital de 5000,00 euros, dont le siège social est situé au 10 rue St Lazare, 95290, L'Isle Adam, France, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 821 454 428.
Numéro de contact : 06 47 59 47 95
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ci après « le Directeur de publication »
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ci après « l’Hébergeur »
Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site.
ci après les » Utilisateurs »
ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité
ARTICLE 3 - COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
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